Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rossel Classic Cars
Stockmat TP, SARL

Numéro de dépôt :
4371238
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
Rossel Classic Cars de Stockmat TP

Présentation de la marque Rossel Classic Cars

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stockmat TP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rossel Classic Cars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stockmat TP domicilié(e) ROUTE DE LA FERE - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 566 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stockmat TP, Mme. SYLVIE ROSSEL domicilié(e) ROUTE DE LA FERE - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France.

La marque Rossel Classic Cars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rossel Classic Cars arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

Stockmat TP a également déposé les autres marques suivantes : Le coin du t.p. , STOCKMAT.TP , PARCMAT , SODINEG , Lecoindutp


Stockmat TP, SARL - ROUTE DE LA FERE - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France - SIREN 403566540


Stockmat TP, Mme. SYLVIE ROSSEL - ROUTE DE LA FERE - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Remorquage ; location de véhicules.